Autres textes réglementaires

Règlementation des examens

Textes relatifs à l’usage des calculatrices

Textes de l’Inspection Générale

Textes relatifs à la fraude aux examens

Texte relatif à la tenue du cahier de textes.

Les note de service DGER 2082 (25 août 2009) et 2092 (15 septembre 2009) concernant le dispositif TUTAC (appui à la prise de fonction des nouveaux et formateurs contractuels).


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